Bi-Wear Clothing Company B.V., Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
3179494
Date de dépôt :
13/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2012
Présentation de la marque LE CHEF ÉTOILÉ
Déposée le 13 août 2002 par la société étrangère Bi-Wear Clothing Company B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE CHEF ÉTOILÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la société étrangère Bi-Wear Clothing Company B.V domicilié(e) H.J.E. Wenckebachweg 47 b, 1096 AK Amsterdam,PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France.
La marque LE CHEF ÉTOILÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bi-Wear Clothing Company B.V., Société de droit néerlandais - H.J.E. Wenckebachweg 47 b, 1096 AK Amsterdam,PAYS-BAS - Pays-Bas
@MARK - 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Vêtements (habillement) et chapeaux destinés aux chefs cuisiniers, tabliers (vêtements) , toques, gants de cuisines, maniques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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